Aller au contenu principal

Année N-1 ou moyenne triennale, c’est le moment de choisir

Les résultats 2015 seront en baisse pour beaucoup d’exploitants. C’est pourquoi il y a lieu de s’interroger s’il faut changer d’assiette sociale pour le calcul des cotisations en 2016.

© AAP

Pour rappel, le calcul des cotisations sociales des exploitants agricoles est déterminé, soit à partir d’une assiette triennale constituée des revenus professionnels des années N-1, N-2 et N-3, soit d’une assiette annuelle optionnelle N-1. Pour les cotisations 2015, les revenus à prendre dans la première option sont ceux des années 2012, 2013 et 2014 ; pour l’option annuelle, il ne s’agit donc que des revenus 2014...

Au sommaire de l’article :
Option pour l’année N-1 à partir des revenus 2015 : à faire avant le 30 novembre 2015
Date de clôture
Option N-1 faite en 2010 : possibilité de revenir en triennale en 2016
Un choix difficile…
Une situation exceptionnelle : le Plan de soutien à l’élevage

Avantages et inconvénients de l’assiette N-1 et l’assiette triennale

Retrouvez l’intégralité de l’article dans votre journal l’Action Agricole Picarde.

Sous-titre
Vous êtes abonné(e)
Titre
IDENTIFIEZ-VOUS
Body
Connectez-vous à votre compte pour profiter de votre abonnement
Sous-titre
Vous n'êtes pas abonné(e)
Titre
Créez un compte
Body
Choisissez votre formule et créez votre compte pour accéder à tout {nom-site}.

Les plus lus

aides Pac versement calendrier
Versement des aides PAC : le point sur le calendrier

À l'occasion d'un point avec la presse le 12 mars, le cabinet du ministre de l'Agriculture a confirmé le périmètre des aides…

Face aux critiques, Arnaud Rousseau défend sa façon d’être agriculteur

Le président de la FNSEA a accepté de recevoir la rédaction de Réussir.fr pendant plus de deux heures sur sa ferme de Trocy-en…

cristal union pulpes Total Energies méthanisation biogaz
Total Énergies va produire du biogaz à partir de pulpes de betteraves normandes

En Seine-Maritime, Total Énergies s’associe au groupe coopératif sucrier Cristal Union pour produire du biogaz à partir de…

Le député Emmanuel Maquet en discussion avec la profession agricole samarienne.
Ce député qui demande au gouvernement d’arrêter «d’emmerder» les agriculteurs

Lors d’un débat à l’Assemblée nationale sur l’agriculture fin février, le samarien Emmanuel Maquet est revenu sur les…

Département de la Somme et Chambre départementale d’agriculture ont inauguré un espace commun de promotion au Sia  en ce milieu de semaine. Une première qui sera sans doute renouvelée l’an prochain.
Au Sia, la Somme vante une alimentation la plus locale possible

Pour sa première participation au Salon international de l’agriculture à Paris, le Département et la Chambre d’agriculture ont…

Dans certaines régions de production, les conditions d’arrachage et de stockage ont été perturbées par les conditions  météorologiques, obligeant planteurs, usines et coopérative à s’adapter.
Les trois raisons d’une rémunération «jamais atteinte» pour les betteraviers de Tereos

Le groupe coopératif sucrier Tereos a annoncé fin de semaine dernière une rémunération «jamais atteinte» des betteraves à ses…

Publicité
Titre
Je m'abonne
Body
A partir de 9.90€/mois
Liste à puce
Accédez à tous les articles du site Action Agricole Picarde
Consultez les versions numériques de l'Action Agricole Picarde et du site, sur tous les supports
Ne manquez aucune information grâce aux newsletters de l'Action Agricole Picarde