Fiscal
Comment garantir les besoins financiers de la famille en cas de décès
L’assurance contre le risque fiscal est un moyen de mieux garantir l’avenir de sa famille en cas de décès ou d’invalidité. Dans beaucoup de situations, les exploitants prenant de plus en plus de risques financiers, doivent se protéger pour garantir le conjoint survivant et les enfants.
L’assurance contre le risque fiscal est un moyen de mieux garantir l’avenir de sa famille en cas de décès ou d’invalidité. Dans beaucoup de situations, les exploitants prenant de plus en plus de risques financiers, doivent se protéger pour garantir le conjoint survivant et les enfants.
Lorsqu’intervient le décès ou l’invalidité d’un exploitant, les assurances souscrites pour la garantie décès invalidité (ADI) viennent en principe annuler les remboursements d’emprunts. Ils disparaissent du bilan et génèrent ainsi un profit exceptionnel qui s’ajoute au résultat de l’exercice. Bien évidemment, que ce soit l’impôt sur le revenu, les cotisations sociales et les droits de succession, les héritiers ou les associés devront en supporter les conséquences.
Souvent dans ce cadre, les héritiers n’ont pas toujours la trésorerie nécessaire pour faire face à cette situation. Ce risque fiscal concerne tous les exploitants soumis au bénéfice réel, avec des incidences plus ou moins fortes en fonction du montant de capital restant dû.
