Prévention
Boue sur la chaussée : un danger à ne pas négliger
L'automne arrive avec ses conditions météorologiques souvent humides qui se conjuguent avec la circulation d’engins agricoles qui peuvent parfois transformer la chaussée en véritable patinoire au sortir des champs. Afin de prévenir les risques d’accidents, voici quelques réponses apportées aux questions que l’on peut se poser à ce sujet.
L'automne arrive avec ses conditions météorologiques souvent humides qui se conjuguent avec la circulation d’engins agricoles qui peuvent parfois transformer la chaussée en véritable patinoire au sortir des champs. Afin de prévenir les risques d’accidents, voici quelques réponses apportées aux questions que l’on peut se poser à ce sujet.
Chaque année, l'automne donne lieu à de multiples travaux agricoles dans les champs : ensilage du maïs, arrachage de pommes de terre et de betteraves, labours, semis, etc.…. Des activités comme l’ensilage de maïs qui nécessitent de nombreux allers retours en tracteur entre les champs et les silos, et qui dépendent directement des conditions météo. « Si l'agriculteur a 10 hectares de maïs, c'est soixante à soixante-dix allers retours », explique un exploitant agricole. Soit autant de probabilités de salir la route...
Réduire la quantité de boue
En fonction de la configuration de la parcelle, il faut privilégier de sortir du champ sur un chemin ou route secondaire, permettant aux pneumatiques d’être délester de leur boue en arrivant sur la route principale.
Qui doit nettoyer ?
La personne responsable des dépôts de boue doit procéder au nettoyage de la chaussée (emploi d’un godet métallique proscrit) le plus rapidement possible (au minimum une fois par jour voire plus si nécessaire) en veillant à ce que les engins et surtout les personnes qui interviennent sur la chaussée soient correctement signalées afin de ne pas mettre leur vie en danger (gyrophares visibles à 50 mètres pour les engins, gilets rétroréfléchissants pour les personnes). Il ne sera pas réalisé de lavage de chaussée en période hivernale pour éviter la formation de verglas.
Comment signaler le danger ?
La zone dangereuse doit être impérativement signalée aux usagers de la route afin de les inciter à ralentir. La mise en place de cette signalisation est à la charge de la personne responsable des dépôts de boue. La signalisation temporaire doit être mise en place dans les deux sens de circulation (distance d’environ 150 mètres en amont et en aval de la zone salie) de façon à être bien visible et renouveler tous les 500 mètres au besoin. Les panneaux réglementaires doivent être rétro réfléchissants (panneau AK 4 « CHAUSSEE GLISSANTE » et un panonceau KM 9 avec la mention « BOUE » - Classe II - dimensions : 1 mètre de côté), lestés et implantés judicieusement en accotement pour être visibles et éviter d'être salis.
Quelle responsabilité ?
En cas d'accident, le responsable du dépôt de boue peut être condamné à titre civil ou pénal :
- Action civile : le responsable sera condamné à réparer le préjudice en versant des dommages et intérêts à l'usager victime de cette boue (articles 1382 et suivants du code civil)
- Action pénale : le responsable sera condamné sur la base du code pénal en fonction de la gravité (décès, blessures, incapacité de travail...). Les peines pourront se composer de peines d’emprisonnement (article 221-6 du code pénal).
