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Cartographie des cours d’eau

Un dialogue constructif a été établi entre l’administration et la profession agricole.

Depuis juin 2015, de nombreuses réunions ont été organisées par la DDTM en concertation avec l’Onema afin de revoir tous les linéaires dans le département et de les classer soit en cours d’eau soit en fossé.
Depuis juin 2015, de nombreuses réunions ont été organisées par la DDTM en concertation avec l’Onema afin de revoir tous les linéaires dans le département et de les classer soit en cours d’eau soit en fossé.
© AAP

Le ministre de l’Ecologie a demandé à chaque département de remettre à plat la cartographie des cours d’eau d’ici le 15 décembre 2015. Ce classement est important, car il conditionne la réglementation qui s’applique aux travaux d’entretien, de curage et, à terme, il entraînera probablement une harmonisation avec les BCAE.
«Ce travail devrait permettre de mettre un terme aux problèmes d’identification des fossés et cours d’eau rencontrés fréquemment sur le terrain», a expliqué Olivier Faict, président de la commission environnement de la Chambre d’agriculture. Face à ces enjeux, Simon Catteau, président de la commission environnement de la FDSEA, a insisté auprès de l’administration afin que l’identification des cours d’eau se réalise avec les exploitants. «Il est essentiel que les agriculteurs puissent donner leur expertise afin que la cartographie corresponde à la réalité du terrain», dit-il.

Des règles du jeu globalement respectées
Aussi, depuis le mois de juin 2015, de nombreuses réunions ont été organisées par la Direction départementale des territoires et de la mer (DDTM) en concertation avec l’Onema afin de revoir tous les linéaires dans le département et de les classer soit en cours d’eau ou en fossé. A chaque réunion, Frédéric Florent-Giard, adjoint au responsable du service environnement de la DDTM, a bien associé les représentants de la profession agricole.
«La DDTM est restée, en général, sur la définition nationale des cours d’eau avec les trois critères cumulatifs : alimentation par une source, existence d’un lit naturel à l’origine et un débit suffisant une majeure partie de l’année», relève Simon Catteau. Et d’ajouter : «Pour les cas indéterminés ou en cas d’incertitude sur l’un des critères, une visite sur le terrain a permis de lever le doute.»
«Ce travail a pu être organisé grâce à la bonne implication des présidents cantonaux et des exploitants agricoles qui se sont mobilisés pour nous faire remonter les informations sur chaque linéaire. Compte tenu du très court délai, nous pouvons nous réjouir de la réactivité des différentes structures et du fait que le travail s’est réalisé sur la base d’un dialogue constructif», ajoutent Olivier Faict et Simon Catteau.
«Il faudra malgré tout rester vigilant lors de l’étape de consultation publique au mois de février et vérifier que nos demandes de correction ont bien été prises en compte, et ce, d’autant que lors de l'élaboration des PLUI, certains cabinets d'étude ont déjà identifié et pris en compte les continuités écologiques», conclut Simon Catteau.

Le calendrier

- Février 2016 : consultation publique pour une durée d’un mois (les détails de la consultation sont encore à définir).

- Mars 2016 : analyse et expertise des avis et rédaction du rapport à présenter au Coderst (Conseil départemental de l’environnement et des risques sanitaires et technologiques).

- Avril 2016 : passage du projet en Coderst.

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