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Éolien et nuisances : le vent est-il en train de tourner ?

Un arrêt de la Cour d’appel de Toulouse du 8 juillet 2021 qui reconnait le trouble anormal de voisinage créé par les éoliennes et ses effets sur la santé des riverains pourrait aider à la reconnaissance de troubles identiques sur les animaux, selon l’ancien avocat samarien Hubert Delarue.

L’arrêt de la Cour d’appel de Toulouse du 8 juillet 2021 qui reconnait en effet un trouble anormal du voisinage lié à la présence d’un parc éolien à proximité d’une habitation dans le département du Languedoc- Roussillon est accueilli favorablement par l’avocat honoraire Hubert Delarue.
© V. F.

A Rubempré, où la société Boralex envisage d’implanter un parc de quatre éoliennes (lire également
en page 3), l’opposition citoyenne au projet peut compter sur le soutien d’un ancien avocat toujours en verve, Me Hubert Delarue. Habitant de la commune, il partage le combat d’autres collectifs contre l’implantation anarchiques d’éoliennes dans son département de la Somme, mais aussi bien au-delà de la région Hauts-de-France. Et selon lui, «le vent est en train de tourner», s’appuyant sur une décision de justice récente. Un arrêt de la Cour d’appel de Toulouse du 8 juillet 2021 reconnait en effet un trouble anormal du voisinage lié à la présence d’un parc éolien à proximité d’une habitation dans le département du Languedoc-Roussillon.

«Un virage à 360°»
Propriétaires depuis 2004 d’un corps de ferme en cours de réhabilitation pour y aménager des gîtes, M. et Mme Y ont assigné en justice en 2017 l’exploitant d’un parc éolien après avoir subi des nuisances visuelles et sonores ainsi que des troubles physiques. Pour eux, il ne fait aucun doute que les maux de tête, vertiges, fatigue, tachycardie et autres acouphènes dont ils souffrent sont liés à la présence d’un parc éolien de
6 machines, implantées en 2008 et 2009 à une distance entre 700 et 1300 mètres de leur propriété.
Déboutés par une juridiction de première instance, ils ont obtenu gain de cause auprès de la Cour d’appel de Toulouse en 2021 qui reconnait ainsi un syndrome éolien. Prêt à se pourvoir en cassation, le promoteur éolien mis en cause a quant à lui renoncé… avant de disparaître du paysage. Pour Hubert Delarue, cette décision est «un virage à 360°» de la juridiction civile, constatant que «le trouble reconnu par la Cour d’appel était quelque chose qui était nié jusqu’à présent». Dès lors qu’est-ce que cela peut changer pour d’autres personnes confrontées aux mêmes difficultés ? «Tout, assure l’ancien avocat. C’est une décision qui va faire jurisprudence».

«Ouvrir les yeux des pouvoirs publics»
Si la décision de la Cour d’appel de Toulouse peut désormais servir la cause de particuliers, elle pourrait faciliter la lutte d’autres victimes et permettra d’appuyer des procédures concernant des nuisances sur des animaux : «C’est un autre combat à mener, mais il n’y a pas de raison objective à ce que des troubles soient reconnus pour les humains et qu’ils ne le soient pas pour des animaux», avance Hubert Delarue. «On ne peut pas continuer à nous dire qu’il existe un syndrome pour les humains mais que les animaux en sont protégés. Cela ne peut pas tenir longtemps». La tâche s’annonce toutefois ardue compte tenu que «les animaux n’ont pas la parole et que quand un troupeau commence à montrer des signes de faiblesse, un tas de raisons peuvent être mises en avant plutôt que de regarder la proximité avec un parc éolien…» Toutefois, rappelle-t-il, «les seuls combats perdus sont ceux qu’on n’a pas mené».
La récente décision de la juridiction civile doit désormais aussi servir, selon l’avocat honoraire et trésorier de l’association Vent de colère RUB80 à «ouvrir les yeux aux pouvoirs publics». Hubert Delarue ne se montre en effet pas tendre avec ces derniers : «Je ne comprends toujours pas pourquoi on s’est jeté à corps perdu dans l’éolien», dit-il, tout en se défendant d’en être un farouche opposant : «Au départ, je n’étais pas hostile mais quand je vois comment les choses ont évolué, j’ai le sentiment que nous avons été roulés dans la farine et que l’État s’est désintéressé du sujet, laissant faire tout et n’importe quoi (…) Il est temps que la puissance publique se penche sur le sujet et qu’elle ne laisse plus seuls les citoyens face aux promoteurs éoliens».
Le combat que mène aujourd’hui Hubert Delarue ne vise «pas la démolition des mâts en place», rassure-t-il, mais plutôt à empêcher un développement «anarchique». «Un moratoire serait le bienvenu pour reprendre les choses en main, de manière sérieuse, en tenant compte des différents impacts contrairement à ce qui est en train de se passer aujourd’hui». En ce qui concerne le projet de Rubempré, il l’affirme : «On ne baissera pas la garde et nous irons jusqu’au bout». La société Boralex, comme d’autres ailleurs en France, sont prévenus.

 

«Ici, c’est une cigogne, ailleurs c’est d’autres oiseaux»

© LMR
La publication d’une photo montrant une cigogne au pied d’une éolienne sur le compte Twitter du Mouvement de la ruralité (LMR – ex- CPNT) le 14 février dernier a suscité une certaine émotion. En l’espace de trois jours, elle a été vue par 250 000 personnes, retweetée 2611 fois, aimée par 3 445 personnes et citée plus de 200 fois. A l’origine de cette publication, Jérôme Juvigny, «monsieur Twitter» de LMR et président du mouvement dans le Cantal explique avoir reçu les deux photos d’un sympathisant du mouvement dans les Hauts-de-France : «Oui, c’est vrai, la publication a suscité de l’émotion parce qu’il s’agit d’une cigogne, mais ce n’est malheureusement pas un cas isolé. En Auvergne, ce sont des milans morts déchiquetés que l’on retrouve à proximité des mâts». Pour illustrer son propos, au-delà des découvertes qu’on lui rapporte, Jérôme Juvigny cite d’autres chiffres émanant de la LPO : «Selon eux, ce sont 60 000 oiseaux qui sont tués chaque année par les éoliennes». Le 16 février, au micro de la radio RMC, le président national du mouvement, Eddie Puyjalon a réitéré sa demande concernant «l’arrêt des éoliennes terrestres et offshores», rapportant des témoignages d’éleveurs «qui perdent tout... les veaux qui meurent dans vos bras avec ses viscères explosées». Aussi glauque, si ce n’est plus, qu’un cadavre d’oiseau au pied d’une éolienne.
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