Chantiers
Les agriculteurs redoublent d’efforts !
Les conditions climatiques n’épargnent pas les agriculteurs ni dans les champs ni sur les routes…
En automne, il est fréquent que les conditions climatiques ne facilitent pas les travaux dans les champs. C’est particulièrement le cas cette année. Depuis quelques semaines, le temps s’est mis à la pluie et les averses, souvent de caractère orageux, n’arrêtent pas de tomber. Le département a ainsi reçu 80 mn en moyenne sur les quinze premiers jours d’octobre, ce qui d’habitude représente la quantité d’eau d’un mois d’octobre classique, selon Météo France.
Les agriculteurs profitent des périodes d’accalmie pour effectuer les travaux d’ensilage et les arrachages de pomme de terre et de betteraves. Dans ces conditions éprouvantes, se pose en plus le problème de la boue que dépose sur les routes communales et départementales le passage répété des engins agricoles entre les champs et le lieu de stockage. De plus, selon les endroits, suite au temps sec du mois de septembre, les terres ont du mal à absorber un si grand volume d’eau en si peu de temps, si bien que de la boue s’écoule sur les chaussées.
Les agriculteurs s’allient pour ne plus salir
Comme la très grande majorité des agriculteurs, Laurent Marest, l’un des associés du Gaec de la Place à Thieulloy-l’Abbaye, est conscient de sa responsabilité s’il arrive un accident à cause de la boue qu’il aurait déposé sur la route. Il a cinquante hectares de maïs à ensiler en deux ou trois jours. Ce mardi 16 octobre, l’entreprise de travaux agricole, retenu il y a plus d’un mois, est à pied d’œuvre. Neuf bennes sont nécessaires au transport. «Entre le maïs versé et les précipitations de la nuit dernière, il faut en plus gérer un autre problème, le nettoyage de la route», explique Laurent Marest. «J’ai placé plusieurs panneaux pour signaler le chantier et inciter les automobilistes à ralentir. Et dès que les conditions climatiques le permettront, je passerai la balayeuse», renchérit l’agriculteur, précisant que pour nettoyer efficacement la route la terre ne doit pas être trop sèche.
Le Gaec de la Place fait partie de la Cuma de la Fay qui regroupe une dizaine d’agriculteurs. «Nous avons acheté en 2008 une balayeuse», indique Romain Dubois, l’un des membres de la Cuma. «Au vu du prix de ce matériel, de l’ordre de 2 500 euros, et pour le peu d’utilisation que l’on en fait, bon nombre d’agriculteur achètent en commun une balayeuse», précise Jean-Philippe Trollé, animateur de la FdCuma de la Somme. «Aujourd’hui, une trentaine de Cuma dans la Somme en possèdent une voire deux».
Beaucoup de moyens déployés
Les automobilistes se plaignent des routes «crottées». On ne peut pourtant pas annuler ou reporter un chantier en attendant des conditions de travail optimales. «L’entreprise a un planning chargé, reculer un chantier c’est le voir reporter à une date lointaine au détriment de la qualité de la récolte. Cela, on ne peut pas se le permettre», souligne Laurent Marest. «Mais force est de constater qu’on a rarement vu autant de moyens déployés par les agriculteurs pour nettoyer les routes» Et de conclure, «il y a deux ans, à la veille de Noël, les automobilistes et les pouvoirs publics ont été bien contents de nous trouver pour les sortir des routes enneigées».
LA SIGNALISATION
Deux panneaux peuvent être utilisés pour inciter les véhicules à ralentir et maintenir ainsi leur trajectoire :
- le panneau avec un point d’exclamation signifiant danger et comportant la mention «boue» (type AK 14 + KM 9),
- le panneau «chaussée glissante» (type AK 4).
Ces panneaux sont à poser à au moins 150 mètres du chantier.On peut également poser des cônes ou des balises en amont et en aval du chantier.
ZOOM
La règlementation est très stricte
Selon l’article R116-2 du code de la voirie routière risquent une amende de cinquième classe, «ceux qui auront laissé écouler ou auront répandu ou jeté sur les voies publiques des substances susceptibles de nuire à la salubrité et à la sécurité publique ou d’incommoder le public». Sur les voies communales et les chemins ruraux, c’est le maire qui dispose des pouvoirs de police et qui, à ce titre, peut constater et sanctionner les atteintes portées à ces voies.
Concernant les chemins ruraux, l’article R.161-14 du Code Rural, précise qu’il est défendu d’y déposer des objets ou des produits divers susceptibles de porter atteinte à la sécurité de la circulation, notamment d’y jeter des pierres ou autres matières, d’y amener par des véhicules en provenance des champs riverains des amas de terre, d’abandonner sur la chaussée des produits tombés de chargements mal assurés, tels que fumier, pulpes, gravières, graviers, etc.
Plus grave encore, en cas d’accident dû à la route glissante, la responsabilité de l’agriculteur est engagée sur la base deux articles du Code Civil.
L’article 1382 stipule que «Tout fait quelconque de l’homme qui cause à autrui un dommage oblige celui par la faute duquel il est arrivé à le réparer».
Même si la faute n’est pas volontaire, l’agriculteur pourrait voir sa responsabilité engagée pour faute par omission.
L’article 1384 précise : «Toute personne est responsable, non seulement du dommage qu’elle cause par son propre fait, mais aussi de celui qui est causé par des personnes dont elle doit répondre ou des choses qu’elle a sous sa garde».
En conséquence, la responsabilité de l’agriculteur pourrait être engagée en sa qualité de gardien de la boue ou de toute substance répandue sur la chaussée par ses machines.
Attention, le fait de poser des panneaux de signalisation pour éviter les accidents n’est pas de nature à dégager toute la responsabilité de l’agriculteur. Mais ce geste de prévention sera pris en compte en cas de recours lors d’un accident.
