Foncier

Des terres trop précieuses pour être vendues aux enchères

Une vente aux enchères de plusieurs parcelles de terres agricoles sur les communes de Boves et Gentelles, au sud-est d'Amiens, est prévue au tribunal d’Amiens le mardi 15 mars prochain. La profession agricole samarienne s’y oppose et cherche une alternative.

Publié le 2 mars 2022 - Par

Vincent Fermon

Qui seront les acheteurs et quel prix sont-ils prêts à mettre ? A quelques jours d’une vente aux enchères pour deux lots de terres agricoles au sud-est d’Amiens, la tension monte comme à chaque occasion où il est question de foncier. Le 15 mars prochain, au tribunal judiciaire d’Amiens, deux lots seront mis en vente : le premier, situé sur la commune de Gentelles se compose d’une parcelle de 10 hectares, 1 are et 18 centiares et d’une parcelle de 3,30 hectares. Sa mise à prix est de 72 000 euros. Le second lot, comprenant des parcelles situées sur la commune de Boves, se compose d’une parcelle de 11,24 hectares et d’une parcelle de 1,24 hectares. La mise à prix pour ce second lot est fixée à 68 000 euros. Celles-ci sont « exploitées et louées selon bail rural », précise la SCP Frison et associés chargée d’administrer la vente. Cynisme de la part des administrateurs de ces biens ou pas, ils précisent « qu’à défaut d’enchères », le prix des biens pourra être « baissé du quart » pour le premier lot, et « baissé de moitié » pour le second. Afin que les acheteurs potentiels se rendent compte des biens mis en vente, une visite sur place est prévue ce vendredi 4 mars, en matinée.

Éviter à tout prix la flambée

Si la démarche peut surprendre, voire choquer, il ne s’agit pas pourtant d’un cas isolé. En juin 2019, on se souvient effectivement qu’une vente de terres agricoles avait déjà défrayé la chronique et mobilisé la profession agricole. Alors que 14 hectares de foncier situés sur la commune de Camon étaient mis en vente aux enchères, une cinquantaine d’agriculteurs s’étaient donné rendez-vous dans le hall du tribunal d’Amiens à l’appel de la FDSEA et des JA pour suivre la vente, et s’y opposer. Celle-ci avait finalement eu lieu, donnant lieu à une adjudication à 136 000 euros pour une mise à prix initiale de 50 000 euros. Alors président des Jeunes Agriculteurs de la Somme, Vincent Savary partageait son « inquiétude » vis-à-vis de ce mode de transaction, rendant compliquée l’installation. Quelques années plus tard, force est de constater que la pression sur le foncier agricole ne s’est pas éteinte, d’où un appel de la profession agricole à se tenir prêt à une mobilisation dans l’hypothèse où une tentative « pour faire autrement », selon les mots de la secrétaire générale de la FDSEA de la Somme, Marie-Françoise Lepers.

"Pas de terres aux enchères !", pour Marie-Françoise Lepers (FDSEA80)

Le 15 mars prochain à 15 heures, à Amiens, une vente aux enchères de terres agricoles occupées est programmée. Le scénario est à peu près toujours le même : un propriétaire qui connait des difficultés, ça arrive mais qui se voit placer dans une procédure de liquidation judiciaire avant même d’essayer de vendre son foncier. L’inconvénient dans ces situations-là qui sont strictement les mêmes que celles qui nous ont fait bouger il y a quelques années, fait que dans la procédure, il n’y a plus de place pour la discussion entre le liquidateur et le fermier en place, quand bien même celui-ci est prêt à se porter acquéreur à des tarifs normaux et respectables. Nous devons être prêt à intervenir dans cette situation comme nous l’avons fait par le passé. Il est hors de question de laisser vendre des terres agricoles aux enchères, dans la perspective d’aller au plus offrant et de mettre le feu au marché du foncier. Le liquidateur dira que la Safer peut toujours se porter acquéreur à la fin de la vente, mais à deux conditions : cela ne peut se faire qu’à la valeur de l’enchère et sans révision de prix, et il faut que cette valeur soit compatible avec la capacité d’intervention fixée suite à l’expertise des domaines. Donc c’est un peu la roulette mais si la semaine n’était pas aussi tragique, je dirais même la roulette russe. Nous tentons encore à cette heure une solution à l’amiable mais force est de reconnaitre qu’il faut être deux pour discuter et ce n’est pas le cas à cette heure. L’expérience, dans l’intérêt des créanciers est de trouver une solution à l’amiable, car une vente aux enchères qui tourne court n’est pas la plus profitable. Mais pour qu’elle tourne court, il faut que nous soyons nombreux dans le palais de justice ; calme, car c’est une séance publique mais nombreux. Nous vous demandons donc d’être prêt à cette éventualité pour laquelle nous vous remobiliserons le cas échéant la semaine prochaine.

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