Le Conseil régional de Picardie suspend sa commission permanente pour entendre les Jeunes Agriculteurs.
1957 resultats au total
Quelques changements sont intervenus dans la règlementation. Le point sur les modalités d’établissement du plan prévisionnel…
Chronique des procédures collectives
Une prérogative d’ordre public accordée par le statut du fermage.
La loi de finances pour 2014 apporte une énième modification au régime des plus-values immobilières.
Pour des raisons administratives aucun dossier ne peut actuellement être validé.
Le contrat d’apprentissage a ses particularités, notamment un mode de calcul des cotisations spécifique.
Au Sival, une conférence a fait le point sur ce nouveau mode de commercialisation.