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Environnement
Les Français, champions des recours contre les pesticides

Selon l’association Justice Pesticides, près de vingt-quatre recours juridiques concernant les néonicotinoïdes sur les quarante identifiés au niveau mondial auraient été déposés en France. Plus généralement, souligne l’association, les Français sembleraient occuper le premier rang mondial des procédures sur les pesticides.

Pulvérisation
© Arvalis-Institut du végétal

Les néonicotinoïdes auraient valeur d’exemple pour le reste des pesticides. L’analyse publiée par l’association Justice pesticides le 9 mars montre que sur les quarante recours juridiques autour des néonicotinoïdes recensés par Justice pesticides dans le monde depuis les années 2000, trente-trois auraient été déposés auprès des cours européennes, et près de vingt-quatre seraient des procédures françaises. « Il est encore un peu tôt pour le mesurer objectivement, mais la France semble être l’un des pays européens qui accueillent le plus d’affaires judiciaires sur les pesticides », souligne Arnaud Apoteker, ancien conseiller OGM des Verts européens et directeur général de Justice Pesticides.

Plus largement, la base de données de son association montre que sur les quatre cents procédures juridiques recensées dans le monde contre les pesticides, près de cent cinquante-huit sont des dossiers français. Si Arnaud Apoteker ne nie pas la possibilité d’un biais important, lié à l’implantation de sa structure à Paris, « il y a en France des réglementations qui n’existent pas ailleurs et qui facilitent les recours, comme la reconnaissance des maladies professionnelles par exemple », insiste-t-il.

Car les étudiants en droit et les juristes qui l’accompagnent se penchent avec attention sur la jurisprudence étrangère, de la Colombie à la Thaïlande en passant par l’Afrique du Sud et la Suède. D’après les informations collectées, la seconde place du podium des pays les plus actifs juridiquement contre les pesticides serait ainsi occupée par les États-Unis, avec cent dix-huit affaires. Un chiffre qui pourrait « exploser », souligne Arnaud Apoteker, si la base prenait en compte l’ensemble des cas inclus dans des actions collectives (class-actions).

La santé au cœur des procès

En termes de molécule, le glyphosate obtiendrait le titre de pesticide le plus controversé au monde, avec près de cent recours sur les quatre cents de la base de l’association. États-Unis et France sont dans ce cas au coude-à-coude, avec quarante procédures chez l’oncle Sam, et « seulement » trente-quatre dans l’hexagone. Pour les départager avec les derniers recours déposés, Justice pesticides devrait d’ailleurs publier, « courant mars », une synthèse spécifique sur l’herbicide.

La base de données de l’association offre également une vision des arguments qui conduisent les fabricants, les associations ou les citoyens à se tourner vers les juges en matière de pesticides. « Ce sont très nettement les recours sur la santé qui sont majoritaires, de la part des professionnels ou non, notamment parce que le nombre d’acteurs et de personnes concernées est beaucoup plus grand », souligne Arnaud Apoteker. L’aspect environnemental serait, pour lui, moins fréquemment utilisé dans les cours, et servirait le plus souvent à appuyer les demandes de retrait d’AMM. « Il y a très peu de procès spécifiques par exemple à des mortalités d’abeille », illustre Arnaud Apoteker.

Valoriser une spécificité française

Loin de regretter cette spécificité française, Justice pesticides aimerait que l’on s’en inspire au-delà de nos frontières, grâce à un réseau d’avocats internationaux en cours de développement. Par exemple en transposant l’article de la loi Egalim interdisant la production de molécules interdites par des usines françaises à destination de l’export. « Nous essayons de voir comment cet exemple pourrait être reproductible ail- leurs en Europe, et notamment en Allemagne », détaille Arnaud Apoteker, évoquant la volonté de l’association de porter le sujet au niveau bruxellois.

Son association, fondée en 2017 à l’initiative de l’avocate Corinne Lepage pour constituer une base de données juridiques dédiée aux pesticides, vise plus largement à « développer un organe de réflexion sur les stratégies judiciaires », qui pourrait inspirer les malades des pesticides, les associations ou les partis politiques dans le monde entier. La composition du conseil d’administration porte elle-même la marque de cette ambition internationale, avec des juristes, avocats ou militants basés en Belgique, en Argentine, au Brésil ou même au Zimbabwe.

Parmi les soutiens les plus connus de l’association, on retiendra notamment Michel Rivasi (députée européenne EELV), François Veillerette (président de Générations futures), Sébastien Couasnet (p.-d.g. d’Eléphant Vert), ou encore Marie-Monique Robin et Paul François. Malgré ce patronage de poids, l’association devra toutefois collecter des dons plus conséquents pour obtenir les moyens de ses ambitions. Avec un budget limité à 80 000 € par an en provenance de fondations comme Biocoop et LéaNature, Justice Pesticides ne possède pour l’heure qu’un seul salarié : Arnaud Apoteker lui-même.

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