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Une progression économique par à-coups
L’Insee vient de publier son nouveau point de conjoncture. Tour d’horizon des principaux faits marquants passés et à venir.
La proposition de Danone
Si la copropriété du matériel est très souple, rapide à mettre en place, et avec très peu de formalisme, le système se révèle fragile en cas de mésentente. D’où l’importance de signer une convention d’indivision.
Acheter du matériel à plusieurs : la copropriété
L’achat de matériel en copropriété est une solution qui permet de réduire les charges de mécanisation, tout en optimisant son…
Projet de loi de finances 2016 : les mesures fiscales
Au menu : nouvelle baisse pour les contribuables, déclaration en ligne des revenus, prélèvement à la source. En dehors de ces…
les distributeurs ont revalorisé de façon effective les produits de marque distributeurs et premiers prix au niveau de 2014, ce qui représente entre 50 et 80 million d’euros.
Des engagements tenus mais à poursuivre
Le 1er octobre, une nouvelle réunion de la filière lait a permis de faire le point sur les engagements pris le 24 juillet autour…
L’habitat individuel est la première cause d’artificialisation des terres. Il n’est pas rare de voir désormais des parcelles agricoles à proximité des habitations.
L’agriculture perd 70 000 hectares par an
Les sols artificialisés continuent de s’étendre. Ils ont gagné 490 000 hectares entre 2006 et 2014. Essentiellement au détriment…
En cas de vente de terrains boisés d’une superficie inférieure à quatre hectares, celle-ci doit être alors notifiée aux propriétaires des terrains boisés contigus, sous peine de nullité.
Attention au droit de préférence des propriétaires de terrains boisés contigus !
Une instruction technique en date du 3 juin 2015 est venue préciser les modalités d’application du droit de préférence en cas de…
La réglementation prévoit de nouvelles causes de pénibilité au travail pour les salariés à partir de 2016.
Pénibilité : de la fiche d’exposition à la déclaration des expositions
Les premières mesures d’adaptation et de simplification du dispositif sur le compte de la pénibilité du travail des salariés.
Achats et ventes à l’étranger : avec ou sans TVA
Les achats et les ventes à l’étranger nécessitent des formalités administratives obligatoires.