Fiscal
Pluie d’amendements concernant le monde agricole
Au cours de la semaine précédente, après un nombre record d’amendements à étudier dans un temps relativement court, les députés ont voté et retenu plusieurs amendements concernant les agriculteurs. Retour sur ces amendements votés dans l’hémicycle de l’Assemblée nationale.
Au cours de la semaine précédente, après un nombre record d’amendements à étudier dans un temps relativement court, les députés ont voté et retenu plusieurs amendements concernant les agriculteurs. Retour sur ces amendements votés dans l’hémicycle de l’Assemblée nationale.
Les députés ont rappelé au cours des débats budgétaires que l’agriculture française faisait face à des crises sanitaires récurrentes, notamment la grippe aviaire et la dermatose nodulaire contagieuse. Face à ce constat, l’ensemble des députés a voté certaines enveloppes nécessaires au monde agricole. Le service de remplacement évolue et permet de financer jusqu’à 28 jours par an pour les congés pris par les agriculteurs. Voici un ensemble d’amendements votés par les députés et s’adressant aux exploitants agricoles.
Crise sanitaire et exonération des indemnités
