L’adoption, la création d’un lien de filiation par une décision de justice. Elle existe sous deux formes : simple ou plénière.
1955 resultats au total
Le comité de gestion des risques devait se réunir le 13 septembre.
Dominique Dengreville, Président de l’UPLP
Les bénéfices forfaitaires sont parus au JO du 5 août 2012.
Les bailleurs de biens ruraux peuvent assujettir leurs locations à la TVA.
La mesure est applicable à partir du 1er août 2012.
Les déductions pour aléa et pour investissement permettent de lisser le revenu des agriculteurs au bénéfice réel.
Pour éviter un conflit de voisinage sur la distance des plantations d’arbres et d’arbrisseaux, mieux vaut en connaitre la…
La société civile laitière facilite les investissements et permet d’alléger les contraintes liées aux astreintes de la production…