Le mode de calcul et de recouvrement de la cotisation de solidarité a changé au 1er janvier 2013.
11145 resultats au total
La réglementation concernant les plantations est régie en général par les articles 670 à 673 du Code Civil.
Les Jeunes Agriculteurs bénéficiant des aides à l’installation peuvent prétendre à un dégrèvement temporaire d’impôt sur le…
Un certain nombre de tarifs, modalités de prestations, seuils, etc. ont été modifiés pour cette nouvelle année.
Un ensemble de mesures pour le développement de la filière photovoltaïque française.
À quelques jours des élections aux chambres d’agriculture, le patron de la Fnsea, Xavier Beulin, réaffirme ses positions sur les…