Des chercheurs français viennent de montrer un lien possible entre la dispersion de plumes canards infestés par le virus de la…
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Le pacte Dutreil est un dispositif pour faciliter et défiscaliser les donations ou transmissions par décès de parts sociales d’…
Du 6 au 10 novembre, la troisième édition de la Semaine nationale pour l’emploi agroalimentaire en Hauts-de-France est l’occasion…
Des chercheurs de l’Inrae dénoncent le «manque d’ambition environnementale» des éco-régimes. Les hauts fonctionnaires du…
Les hauts fonctionnaires du CGAAER souhaitent intégrer une notion de «souveraineté alimentaire» dans la doctrine d’usage des…
Le ministre de l’Agriculture a annoncé lors de Betteravenir, un nouveau plan de recherche afin de poursuivre les recherches pour…
Lors de la constitution d’une société, les bâtiments peuvent être apportés au bilan de la société, ou ils sont mis à disposition…
Le bail emphytéotique confère au preneur, appelé l’emphytéote, un bail immobilier appelé l’emphytéose. Les caractéristiques de ce…
Autorisé actuellement à hauteur de 30 % dans le fioul d’origine fossile, le biofioul issu du colza devrait monter en puissance…
Deux députés, Anne-Laure Blin et Éric Martineau, font dix-neuf recommandations afin que les contrôles opérés dans les…