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Toute l'actualité de la catégorie ZNT

miscanthus
Le miscanthus progresse en surfaces comme en valorisation
Les superficies de culture du miscanthus en France ont un taux de croissance moyen annuel de 13% depuis six…
En cas de non-respect de la réglementation, les sanctions peuvent être lourdes.
ZNT : où en est-on après recours, manif et consultation publique ?
Si la réglementation concernant les ZNT n’est pas modifiée en substance par le recours d’ONG devant le…
ZNT
Les zones d’ombre des nouveaux textes sur les ZNT
Le ministère de l’Agriculture a mis en consultation le 21 décembre deux textes réglementaires sur les zones…
manifestation Conseil d'Etat
Manifestation au Conseil d’État : « Des gardes à vue injustifiées », selon Marie-Françoise Lepers
La secrétaire générale de la FDSEA de la Somme fait partie des 70 agriculteurs qui ont été retenus pendant…
Mobilisation ZNT à Paris : où sont les gardés à vue de la Somme ?
Après la mobilisation qui a eu lieu ce matin, mardi 14 décembre à Paris devant le Conseil d'État, plusieurs…
ZNT : près de 300 agriculteurs ont manifesté devant le Conseil d’Etat
L’action coup de poing de la FNSEA Grand Bassin Parisien devant le Conseil d’Etat le mardi 14 décembre visait…
La réglementation ZNT est annulée et doit être renforcée
La nouvelle est tombée ce 26 juillet :  l'arrêté de 2019 fixant les distances à respecter avec les riverains…
Dans le département de la Somme, la concertation pour établir une charte de riverains s’était organisée entre la Chambre départementale d’agriculture, la FDSEA, les Jeunes agriculteurs, le Conseil départemental, l’Association des maires de la Somme 80 et l’association Familles rurales. 
Zones de non-traitement : retour à la case départ ?
Considérant que la consultation du public n’a pas été suffisante sur les chartes de riverains qui permettent…
Générations futures
Générations futures, un petit acteur très influent
En un quart de siècle, Générations futures est devenue, malgré ses effectifs modestes, un acteur…
Phytos
Les chartes de riverains concernant les épandages jugées contraires à la Constitution
Gouvernement et profession agricole vont être contraints de revoir leur copie sur la méthode pour réduire les…
La charte d'engagements des utilisateurs de produits phytopharmaceutiques a été approuvée par la préfecture de la Somme le 6 juillet dernier.
ZNT : la charte départementale approuvée par la préfète, qu'est-ce que ça change ?
La préfète de la Somme, Muriel Nguyen a approuvé le 6 juillet dernier la charte départementale d’engagement…
ZNT : les référés de Générations futures et des maires rejetés
Le Conseil d’État a rejeté le 15 mai le référé contre les dérogations accordées sur les chartes ZNT durant le…
ZNT : 25 départements bénéficient des réductions de distance
D’après les informations de la FNSEA, 25 chartes d’engagement auraient été déposées en préfecture au 1er…
«Depuis que nous connaissons cette réglementation (sur les ZNT), nous nous attachons à demander des éclaircissements, mais les réponses tardent à venir», regrette Françoise Crété.
Des ZNT toujours difficiles à accepter
La dernière session de la Chambre départementale d’agriculture a été l’occasion pour ses élus de réaffirmer…
Philippe Heusele et Éric Thirouin (AGPB) sont venus à la rencontre de la FRSEA des Hauts-de-France et d’OPA, le 3 mars à Amiens.
ZNT : des chartes de riverains providentielles
L’application des zones de non-traitement (ZNT) et leurs conséquences ont largement occupé les discussions…
Au Sia, des avancées obtenues par petits pas
Si Emmanuel Macron est resté évasif sur la Pac, incomplet sur l'application de la loi Egalim, inflexible sur…
ZNT : le Conseil d’état rejette la demande d’annulation en référé
Saisi par l’association des maires anti-pesticides, le Conseil d’état a rejeté ce 14 février la demande d’…
ZNT : le Conseil d’État rendra sa décision le 14 février
Saisi en référé par l’association des maires anti-pesticides pour annuler les textes publiés fin décembre sur…
Devant la Draaf puis dans ses locaux, les agriculteurs ont pu exprimer leurs revendications et les modalités de mise en œuvre des zones de non-traitement.
Les ZNT refont sortir les tracteurs
Pour la FRSEA des Hauts-de-France et ses syndicats départementaux, la mise en place des zones de non-…
ZNT : «1% de déprise agricole» mais des contestations
La FNSEA va «bloquer les stations d'épuration dans les prochains jours» afin d'obtenir une réponse du…
ZNT : un cadeau de Noël empoisonné
Au 1er janvier 2020, la distance minimale entre les zones d’épandage de phytos et les zones d'’habitation…
La consultation publique sur l'encadrement de l'utilisation des produits phytos à proximité des zones habitées est prolongée de quelques jours.
Un bug informatique relance la consultation sur les ZNT
La plateforme pour le recueil des avis de la consultation publique sur l'utilisation des produits…
Les ZNT devant la justice
Considérant que la consultation publique sur les zones de non-traitement est «truquée», la FDSEA de la Somme…
Les ZNT font s'embraser la campagne
Des mobilisations d'agriculteurs sont organisées dès le jeudi 19 septembre dans la Somme pour contester le…
Zones de non traitement : des dérogations possibles localement
Le futur arrêté renforçant les zones de non traitement, qui sera mis en consultation en octobre, rendra…
Riverains : Christiane Lambert veut des solutions «au cas par cas»
Interviewée sur Radio Classique le 28 août, la présidente de la FNSEA Christiane Lambert a appelé à la mise…
ZNT : le début des consultations à nouveau reporté
Le début des consultations sur le projet d'arrêté étendant les zones de non-traitement (ZNT) a été à nouveau…
Zones de non-traitement : consultation reportée
Les consultations sur le projet d'arrêté étendant les zones de non traitement (ZTE), initialement prévues du…
Phytos/ZNT : pour FNE, le gouvernement ne va pas assez loin
Le projet d'arrêté visant à mieux protéger les riverains contre les traitements phytosanitaires, mis en…
Phytos : les ministères veulent complexifier et durcir les règles
Les ministères élaborent à marche forcée un nouveau texte. Les ZNT, les modalités de calcul de la vitesse du…
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